
Liste De Contrôle De Sécurité

Code de sécurité
Le Code de sécurité couvre les bâtiments et les équipements destinés à un usage public,
notamment les installations électriques, pétrolières et de plomberie. Il s’applique
également aux structures destinées à l’utilisation, à la distribution ou au stockage de gaz.
Il est essentiel que les propriétaires d’immeubles, d’équipements et d’installations respectent
le Code de sécurité.
Le code est adopté chapitre par chapitre, couvrant différents aspects tels que la plomberie,
l’électricité, les ascenseurs, etc..
Assurer la sécurité dans les immeubles en copropriété, surtout lorsque des enfants et des animaux
de compagnie sont impliqués, est crucial. Examinons les principaux aspects à prendre en compte en
fonction des lois et règlements du Québec :
Plomberie (Chapitre I)
Le Code de la plomberie garantit des installations de plomberie adéquates.
Différentes normes s’appliquent en fonction de l’année d’installation de la plomberie. Vous
pouvez trouver les normes applicables dans le Code national de la plomberie du Canada.
Le code a fait l’objet d’amendements au fil des ans, assurez-vous donc de suivre les
réglementations pertinentes.


Électricité (Chapitre II)
Le Chapitre II concerne les installations électriques dans les bâtiments.
Assurez-vous de respecter les amendements les plus récents au Code de l’électricité, en
vigueur depuis le 1er octobre 20181.
Gaz (Chapitre III)
Le Chapitre III traite des installations de gaz.
Il est en vigueur depuis le 2 décembre 2003.


Ascenseurs et autres dispositifs élévateurs (Chapitre IV)
Ce chapitre aborde la sécurité des ascenseurs.
Il est en vigueur depuis le 1er janvier 2006.
Installation d’équipements pétroliers (Chapitre VI)
Le Chapitre VI concerne les installations d’équipements pétroliers.
Il est en vigueur depuis le 1er avril 2007.


Manèges et dispositifs de divertissement (Chapitre VII)
Le Chapitre VII couvre les exigences de sécurité pour les manèges et dispositifs de
divertissement.
Il est en vigueur depuis le 3 mai 2012.
Bâtiment (Chapitre VIII)
Le Chapitre VIII comprend le Code national de prévention des incendies du Canada 2010,
adapté au Québec.
Il est en vigueur depuis le 18 mars 20131

Animaux dans les Condos

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Zones pour les Animaux : Déterminez où les résidents peuvent garder ou emmener leur animaux sur les lieux.
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Exigences en matière de Laisse : Définissez les zones où les animaux doivent être tenus en laisse et celles où l’utilisation de la laisse n’est pas requise.
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Règles Condo Favorables aux Animaux : Familiarisez-vous avec les règles du condo concernant les animaux.
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Identification des Animaux : Assurez-vous que votre animal porte une identification appropriée (collier avec des étiquettes).
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Sécurisation pour les Animaux : Retirez ou sécurisez les objets qui pourraient nuire au animaux (câbles électriques, plantes toxiques, petits objets).
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Sécurité des Balcons : Installez des barrières résistantes aux animaux sur les balcons.
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Élimination des Déchets d’Animaux : Suivez les directives du condo concernant l’élimination des déchets d’animaux.
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Préparation aux Urgences : Connaître les procédures d’urgence pour les animaux (plansd’évacuation, contacts d’urgence).
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Référez-vous également à la déclaration et aux règlements du condo. Ces documents détaillent les règles et réglementations spécifiques liées à la sécurité, aux animaux domestiques et à d’autres aspects de la vie en copropriété.
Sécurité des Enfants
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Paramètres de Confidentialité pour les Appareils : Configurez les paramètres de confidentialité sur les tablettes, smartphones et ordinateurs pour éviter le partage involontaire d’informations privées en ligne.
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Sécurité dans la Cuisine : Rappelez aux enfants que la cuisine n’est pas une aire de jeu. Empêchez-les de courir dans la cuisine pour éviter les accidents.
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Sécurité des Balcons : Installez des verrous de sécurité ou des barrières anti-enfants sur lesportes et les fenêtres des balcons.
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Prises Électriques : Utilisez des caches de prises pour empêcher les enfants d’insérer des objets dans les prises électriques.
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Fixation des Meubles : Attachez solidement les meubles lourds pour éviter les basculements.
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Gestion des Cordons : Gardez les cordons de stores, les cordons électriques et les attaches de rideaux hors de portée.
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Verrouillage des Armoires pour Enfants : Verrouillez les armoires contenant des article dangereux (produits de nettoyage, objets tranchants, etc.).
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Sécurité des Escaliers : Installez des barrières de sécurité en haut et en bas des escaliers.
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Garde-Corps de Fenêtre : Installez des garde-corps de fenêtre pour prévenir les chutes.
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Sécurité Incendie : Apprenez aux enfants les itinéraires d’évacuation en cas d’incendie et le procédures de sécurité incendie.
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Numéros d’Urgence : Gardez les numéros d’urgence (police, pompiers, services médicaux) accessibles.
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Kits de Sécurité pour Enfants : Pensez à utiliser des kits de sécurité pour les tiroirs, les coins et les bords.


Sécurité des invites:
Mettez en place un système de sécurité solide pour les invités afin de prévenir le vol ou l’intrusion.
Priorisez la sécurité des invités avant, pendant et après leur séjour dans votre condo.
Encouragez les copropriétaires à lire et à comprendre la déclaration afin de garantir le respect des lignes directrices de sécurité et de promouvoir une cohabitation harmonieuse au sein de la communauté de copropriétaires.